Conditions d'utilisation

Avis de non-responsabilité

Lorsque vous accédez au présent site et naviguez dans celui-ci, vous acceptez les modalités et conditions indiquées ci-dessous.

Avis de propriété intellectuelle

Softimev détient les droits de propriété intellectuelle relativement au langage HTML sous-jacent, aux scripts Java, aux textes, et à d'autres contenus auxquels vous avez accès dans notre site Web, ou a obtenu l'autorisation du titulaire de la propriété intellectuelle de ces contenus de les utiliser dans notre site Web.

Licence restreinte

Softimev vous octroie une licence restreinte vous permettant d'afficher sur votre ordinateur, d'imprimer, de télécharger et d'utiliser le langage HTML sous-jacent, les textes, et d'autres contenus auxquels vous avez accès dans notre site Web uniquement à des fins non commerciales, personnelles ou éducatives, à condition :

  • de ne pas modifier ce contenu; et
  • d'inclure avec chaque copie de ce contenu et d'afficher sur celle-ci l'avis de droit d'auteur correspondant et la présente licence restreinte.

Aucune autre utilisation n'est permise. Sans que soit limitée la portée générale de ce qui précède, vous ne pouvez pas :

  • vous servir de ce contenu à des fins commerciales;
  • inclure ce contenu dans tout produit que vous créez ou distribuez ou le rattacher à celui-ci; ou
  • copier ce contenu dans votre site Web ou dans tout autre site Web.

Malgré ce qui précède, aucune stipulation contenue dans la présente licence ne saurait être interprétée comme accordant quelque droit que ce soit en vertu de tout droit d'auteur de Softimev ou de toute autre personne qui est titulaire du droit d'auteur relativement au contenu fourni dans notre site Web.